Conseil Municipal du 16 novembre 2015




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
126Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
127Rapport sur la situation de la ville en matière de développement durable - Délibération
128Débat d'orientations budgétaires 2016 - Délibération
129Intégration du site multi-accueil "Les Rainettes" à la convention d'objectifs et de financement entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour les établissements d'accueil de jeunes enfants - Délibération
130Attribution de subventions à la coopérative scolaire de l'école élémentaire Jean de La Fontaine pour la réalisation de projets d'action pédagogique - Délibération
131Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école primaire Buffon pour la réalisation d'un projet d'action pédagogique - Délibération
132Attribution de subventions à la coopérative scolaire de l'école élémentaire Jules Ferry pour la réalisation de projets d'action pédagogique - Délibération
133Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école élémentaire Françoise Dolto pour la réalisation d'un projet pédagogique - Délibération
134Attribution de subventions à la coopérative scolaire de l'école maternelle Jean Jaurès pour la réalisation de projets d'action pédagogique - Délibération
135Approbation de la convention portant attribution d'une aide financière entre l'Agence des Espaces Verts de la Région d'Ile-De-France et la ville de Levallois pour l'aménagement du parc "Collange" - Délibération
136Modification des statuts du Syndicat mixte des Hauts-de-Seine pour l'élimination des ordures ménagères (SYELOM) - Délibération
137Rapport d'activité 2014 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne - Délibération
138Renouvellement de la convention avec la maison de retraite ' Les Marronniers ' pour l'entretien des espaces verts - Délibération
139Acquisition amiable à titre onéreux d'un appartement sis 82 rue Danton (lots n°25 et 12) - Délibération
140Mise en vente de biens immobiliers - Délibération
141Secteur de la Gare - Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial entre la Ville et la S.N.C. MARIGNAN RESIDENCES - Autorisation de signature - Délibération
142Secteur de la Gare - Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial entre la Ville et la S.N.C. RESIDENCE JULES VERNE - Autorisation de signature - Délibération
143Mise en place d'une indemnité dégressive - Délibération
144Modification de la valeur faciale des titres restaurant - Délibération
145Tarif horaire des vacations au sein du Centre Aquatique de Levallois - Délibération
146Fonctions ouvrant droit à l'attribution d'une concession de logement - Délibération
147Redéfinition de la composition des emplois de cabinet - Délibération
148Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de matériel jetable pour la Ville, la Caisse des Ecoles de Levallois et l'association Levallois Culture - Délibération
149Adhésion de la ville de Levallois à la Fondation du patrimoine - Délibération
150Fixation du nombre de dérogation au repos dominical des commerces de détail - Année 2016 - Délibération
151Dérogation au repos hebdomadaire - Société ERAM - Avis du Conseil municipal - Délibération